Mentions légales
Informations communiquées conformément aux articles III.74 et XII.6 du Code de droit économique belge.
Éditeur du site
Michel Hugo
- Siège / adresse d’exploitation : Route du Cronchamps 57, 4970 Francorchamps (Stavelot), Belgique
- Numéro d’entreprise (BCE) : 0795.413.559
- Numéro de TVA : BE 0795.413.559
- Registre : Banque-Carrefour des Entreprises
- E-mail : info@menuiserie-hm.be
- Téléphone : +32 492 06 08 10
- Responsable de la publication : Hugo Michel
Activité
Conception, fabrication et vente à distance de mobilier de rangement fabriqué aux dimensions du client, livré en kit non assemblé.
Cette activité n’est soumise à aucun régime d’autorisation ni à aucune profession réglementée au sens de l’article III.74 CDE. (À adapter si un accès à la profession de menuisier est invoqué : préciser alors l’autorité ayant délivré l’accès et l’association professionnelle éventuelle.)
Hébergement du site
Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Courrier : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, Attn: Netlify Legal dept.
E-mail : support@netlify.com — www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, photographies, plans, schémas de montage, vidéos, logos, marques, dénominations et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Michel Hugo ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les notices de montage et les vidéos mises à disposition des clients sont réservées à leur usage personnel dans le cadre de l’assemblage du produit acquis. Toute diffusion publique ou commerciale en est interdite.
Photographies et visuels
Les photographies, rendus et images d’ambiance présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. Les produits représentés peuvent comporter des éléments de décoration non inclus dans le prix. Les couleurs affichées peuvent varier selon le réglage de l’écran du visiteur.
Responsabilité relative au contenu du site
L’éditeur s’efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente de ces informations, et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.
Les indications de prix figurant sur les pages de présentation sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre au sens juridique. Seul le devis nominatif adressé au client, puis la confirmation de commande, engagent l’éditeur.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une interruption, d’une indisponibilité ou d’un dysfonctionnement du site, ni des dommages résultant de la consultation de sites tiers accessibles par lien hypertexte.
Liens hypertextes
La création de liens vers le site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur et de ne pas laisser croire à un lien de partenariat inexistant. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien.
Conditions générales de vente
Toute commande est régie par les Conditions générales de vente accessibles sur le site.
Protection des données
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité.
Règlement des litiges de consommation
En cas de litige, le consommateur peut saisir gratuitement :
Service de Médiation pour le Consommateur
Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1 — 1000 Bruxelles
Tél. : 02 702 52 20 — contact@mediationconsommateur.be
www.mediationconsommateur.be
Le consommateur résidant dans un autre État membre de l’Union européenne peut s’adresser au Centre européen des consommateurs de son pays de résidence.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) a définitivement cessé ses activités le 20 juillet 2025.
Droit applicable
Le site et son utilisation sont soumis au droit belge.
Dernière mise à jour : 10 août 2026